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Document unique et contrôle technique

Contrôle technique et document unique vont de pair
Contrôle d’un matériel de levage

Le Document Unique est une pièce maitresse dans la mise en œuvre de la politique de sécurité d’une entreprise. Les pièces justifiant le contrôle des matériels et/ou équipements soumis à une obligation légale, doivent être intégrées au DUERP.  

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Publié le Catégories Agriculture, Réglementation

La réglementation de la Prévention des Risques Professionnels des Exploitations Agricoles

Le code du travail français s'applique pour tout type d'entreprises
La législation du travail pour la santé et la sécurité des salariés

Les textes législatifs et réglementaires

Les exploitations agricoles répondent en tant qu’entités juridique à toutes les sections du code du travail notamment la partie 4 relatif à la santé et sécurité au travail. ci-après quelques points généraux et particuliers pour lesquels le droit du travail s’applique quelques soient le type de productions végétales ou animales

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Publié le Catégories Logistique, RéglementationLaisser un commentaire sur La réglementation des risques professionnels pour les métiers de la logistique

La réglementation des risques professionnels pour les métiers de la logistique

La réglementation sur les risques professionnels en logistique

TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

  1. Évaluation des risques professionnels
  2. Formation professionnelle
  3. Lieux de travail
  4. Textes de loi spécifique

RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

NORMES (AFNOR)

CONVENTIONS COLLECTIVES

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Publié le Catégories BTP-Batiment, RéglementationLaisser un commentaire sur La réglementation sur les risques professionnels des artisans maçons

La réglementation sur les risques professionnels des artisans maçons

La réglementation des risques professionnels pour les artisans maçons

Les textes législatifs et réglementaires (p2)

  1. Évaluation des risques professionnels
  2. Autres textes
  3. Les recommandations de la CNAMTS

Les normes (p3)

Les conventions collectives (p3)

(Techniciens et agents de maitrise du bâtiment)

 

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Publié le Catégories BTP-Batiment, RéglementationLaisser un commentaire sur La réglementation sur les risques professionnels pour les artisans menuisiers

La réglementation sur les risques professionnels pour les artisans menuisiers

Les fiches réglementations prévention des risques pro menuiserie

Les textes législatifs et réglementaires

  1. Évaluation des risques professionnels
  2. Autres textes (titre professionnels, EPI, concentration des poussières de bois…)

Les normes

Les conventions collectives

(Techniciens et agents de maitrise du bâtiment)

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